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Marques déposées par PITTY MARC-HENRY
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SMILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SMILE
PITTY MARC-HENRY

Numéro de dépôt :
97662934
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque SMILE

Déposée le 10 février 1997 par PITTY MARC-HENRY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est PITTY MARC-HENRY, domicilié(e) 3, Av J.B Clément, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, XCELL PHARMA - France.

La marque SMILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMILE est expirée depuis le 10 février 2007.

PITTY MARC-HENRY a également déposé les autres marques suivantes : GREEN LAB , D E U S , EFFIGEL , W-32 , PRAXIGEL , ADENS , ALDENS , AEVUM , XCELL DENT , DIAPO


PITTY MARC-HENRY - 3, Av J.B Clément, 92100 BOULOGNE - France


XCELL PHARMA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-38

Inscription le 3 mars 1998 - Rejet partiel n°250819 - Publication au BOPI 1998-03-03

Inscription le 3 mars 1998 - Rejet partiel n°250813 - Publication au BOPI 1998-03-03

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Produits pharmaceutiques vétérinaires substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; herbicides. Emplâtres, matériel pour pansements. Produits pour les animaux nuisibles. Fongicides. Herbicides.